La vente à terme est une alternative à la vente traditionnelle et à la vente en viager. Cette vente est une solution sur mesure ne comprenant pas d’aléa financier reposant sur la durée de vie du vendeur. Le principe de la vente à terme est simple, il s’agit de vendre un bien avec un paiement étalé dans le temps pour l’acquéreur, sur une durée déterminée au préalable.
Comme dans la vente en viager, il existe deux modalités possibles à la vente à terme : la vente à terme occupée et la vente à terme libre.
Deux types de vente à terme
La vente à terme occupée
Avec la vente à terme occupée, vous pouvez vendre votre bien immobilier et rester y vivre sur une durée déterminée ou à vie. Vous récupérez un capital financier jusqu’alors immobilisé pour en profiter. Cette solution peut vous permettre de préparer un projet sereinement, par exemple un projet de construction qui peut être long et d’autant plus onéreux s’il faut passer par un crédit relais.
En vente à terme occupée, l’acquéreur ne dispose pas tout de suite du bien mais bénéficie d’un paiement étalé sur une durée donnée. Cette solution plait aux acquéreurs préférant éviter l’aléa financier pour leur acquisition. En vente à terme avec durée d’occupation limitée dans le temps, l’acquéreur dispose du bien dès ce délai passé, il peut l’habiter ou le louer.
La vente à terme libre
Dans la vente à terme libre, l’acquéreur peut habiter ou louer le bien vendu dès la signature de l’acte authentique. Le vendeur conserve un étalement du paiement du prix sur une durée limitée dans le temps.
Il n’y a pas d’aléa en vente à terme, le vendeur et l’acquéreur s’accordent sur le versement éventuel d’un comptant à la signature de l’acte puis des mensualités limitées dans le temps. En cas de décès des vendeurs avant le terme du contrat, les mensualités restantes sont dues et versées aux héritiers jusqu’au terme prévu.
